Lexique Santé

Mieux comprendre pour mieux choisir

Intériale met à votre disposition un glossaire qui inclut certaines définitions adoptées par l’Unocam (Union nationale des organismes complémentaires d’assurance maladie). Le glossaire Unocam est commun à toutes les familles de l’assurance : mutuelles, institutions de prévoyance, sociétés d’assurance. Il a pour vocation de vous aider à mieux comprendre le fonctionnement des différents acteurs de l'assurance maladie et des garanties santé et prévoyance. Ce glossaire n’a toutefois pas de valeur juridique et ne peut être opposable à la mutuelle par les membres participants.

Nomenclature

Les nomenclatures définissent les actes, produits et prestations qui sont pris en charge par l’assurance maladie obligatoire. Elles définissent également les conditions de leur remboursement.

Les principales nomenclatures sont les suivantes :
- pour les actes réalisés par les sages-femmes et auxiliaires médicaux, ainsi que les actes cliniques des médecins (consultations, visites.) et l’orthodontie, il s’agit de la Nomenclature générale des actes professionnels (NGAP) ;
- pour les actes techniques médicaux et dentaires (actes de chirurgie, anesthésie,…), il s’agit de la classification commune des actes médicaux (CCAM) ;
- pour les actes de biologie médicale, il s'agit de la Nomenclature des actes de biologie médicale (NABM) ;
- pour les biens médicaux (appareillage,…) hors médicaments, il s’agit de la Liste des Produits et Prestations (LPP);
- pour les soins hospitaliers il s’agit de groupes homogènes de séjours (GHS).

Les actes non inscrits à la nomenclature (dit « hors nomenclature » ou HN) peuvent être pris en charge par l’assurance maladie complémentaire.

NOEMIE

NOEMIE est le nom donné à la norme d’échange entre l’assurance maladie obligatoire et l’assurance maladie complémentaire. C’est par ce moyen que l’assurance maladie obligatoire transmet aux organismes complémentaires les informations nécessaires au remboursement d’un assuré ou adhérent.