Lexique Santé

Mieux comprendre pour mieux choisir

Intériale met à votre disposition un glossaire qui inclut certaines définitions adoptées par l’Unocam (Union nationale des organismes complémentaires d’assurance maladie). Le glossaire Unocam est commun à toutes les familles de l’assurance : mutuelles, institutions de prévoyance, sociétés d’assurance. Il a pour vocation de vous aider à mieux comprendre le fonctionnement des différents acteurs de l'assurance maladie et des garanties santé et prévoyance. Ce glossaire n’a toutefois pas de valeur juridique et ne peut être opposable à la mutuelle par les membres participants.

 
Les termes en bleu sont les définitions de termes issus de ses statuts et règlements d'Intériale Mutuelle.

AA BB CCDD EE FFGHH IJKIJK LL MM NN OO PQPQ RR SS TUTU VWVW XYZXYZ

 

Engagement de l’organisme d’assurance maladie complémentaire à assurer la prise en charge totale ou partielle des frais de santé à un niveau prévu à l’avance par des documents contractuels. Les garanties peuvent notamment concerner :
 

  • les frais liés à une hospitalisation (honoraires, frais de séjour, forfait journalier hospitalier, chambre particulière…)
  • les consultations et visites de médecins généralistes ou spécialistes,
  • les frais pharmaceutiques (médicaments et vaccins),
  • les frais de biologie médicale (analyses),
  • les actes médicaux et d’auxiliaires médicaux,
  • les frais d’optique : montures, verres et lentilles,
  • les frais de soins et de prothèses dentaires,
  • les frais d’appareillage (audioprothèse, fauteuil roulant …).


Cet engagement est matérialisé par la souscription d'un contrat ou l'adhésion à des statuts ou à un règlement, selon le type d'organisme d'assurance maladie complémentaire.

 
Garantie (proposée par les organismes d'assurance maladie complémentaire)
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Définition Intériale Mutuelle :
Garantie ayant pour objet la couverture de frais médicaux, chirurgicaux, dentaires, paramédicaux, pharmaceutiques, d’analyse ou d’appareillage, les dépenses engagées pour obtenir certaines de ces prestations (frais de séjour, d’hospitalisation ou de transport), ainsi que d’autres frais en relation avec la santé.

 
Garantie frais de santé
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Définition Intériale Mutuelle :
Une garantie est solidaire lorsque les cotisations ne sont pas fixées en fonction de l’état de santé de la personne couverte et qu’aucune information médicale n’est recueillie. Une garantie est responsable lorsque les critères tels que prévus aux articles L871-1, R871-1 et R871-2 du code de la sécurité sociale sont respectés.

 
Garantie solidaire et responsable
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Définition Intériale Mutuelle :
Garanties pouvant couvrir notamment l’incapacité de travail, l’invalidité (en ce inclus la dépendance) et le décès.

 
Garanties prévoyance
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