Notre offre Complémentaire
Intériale Équilibre

Prestations non remboursées par la Sécurité sociale

* Les substituts nicotiniques, s'ils sont prescrits et figurent sur la liste des substituts nicotiniques pris en charge, sont remboursés par la Sécurité sociale à hauteur de 65%.

(1) En cas d'éxonération du ticket modérateur, le taux de remboursement de la Sécurité sociale est égal à 100%

Prestations non remboursées par la Sécurité sociale

* Versement systématique du ticket modérateur si la base de remboursement de la Sécurité sociale est supérieure à la limite de remboursement.

(1) En cas d'éxonération du ticket modérateur, le taux de remboursement de la Sécurité sociale est égal à 100%

* Versement systématique du ticket modérateur si la base de remboursement de la Sécurité sociale est supérieure à la limite de remboursement.

** Forfait utilisable pour l’achat de lingerie spécialisée, l’utilisation du forfait pour la lingerie exclut l’utilisation du forfait par prothèse mammaire.

(1) En cas d'éxonération du ticket modérateur, le taux de remboursement de la Sécurité sociale est égal à 100%

Prestations non remboursées par la Sécurité sociale

(1) En cas d'éxonération du ticket modérateur, le taux de remboursement de la Sécurité sociale est égal à 100%

Prestations non remboursées par la Sécurité sociale

* Incisive, canine, prémolaire.

** Versement systématique du ticket modérateur si la base de remboursement de la Sécurité sociale est supérieure à la limite de remboursement.

*** Le ticket modérateur est versé quel que soit le nombre de prothèses dentaires.

(1) En cas d'éxonération du ticket modérateur, le taux de remboursement de la Sécurité sociale est égal à 100%

Prestations non remboursées par la Sécurité sociale

* Plafond de 150€ pour la monture.

** Définition des catégories de verres, planchers et plafonds applicables : voir Règlement Mutualiste.

*** Le remboursement optique de la mutuelle est limité à un équipement sur une période de 2 ans. Par dérogation, la période est réduite à 1 an en cas d’évolution de la vue et pour les mineurs. La justification d’une évolution de la vue se fonde sur la présentation, soit d’une nouvelle prescription portant une correction différente de la précédente, soit du devis ou de la facturation de l’opticien précisant la nouvelle correction en cas de renouvellement de lunettes. Prise en charge de 2 équipements sur une période de 2 ans pour les personnes qui souhaitent un équipement de près et un équipement de loin. L’application de la période de 2 ans ou 1 an s’apprécie à compter de la date d’achat du premier élément d’équipement optique (verre ou monture). Pour une monture seule, remboursement sur la base du forfait 2 verres unifocaux simples A et dans la limite de 150€.

**** Versement systématique du ticket modérateur si la base de remboursement de la Sécurité sociale est supérieure à la limite de remboursement.

(1) En cas d'éxonération du ticket modérateur, le taux de remboursement de la Sécurité sociale est égal à 100%

(1) En cas d'éxonération du ticket modérateur, le taux de remboursement de la Sécurité sociale est égal à 100%

Prestations non remboursées par la Sécurité sociale

> uls les dépistages non remboursés par la Sécurité sociale sont pris en charge par la Mutuelle. Pour bénéficier de la prise en charge, la facture et la prescription doivent être adressées à la Mutuelle.

* Les forfaits euros complémentaires sont versés uniquement pour les actes réalisés par des professionnels de santé signataires de l'OPTAM ou de l'OPTAM CO ou pour les actes ne faisant pas l'objet d'une prise en charge par la Sécurité sociale. Le remboursement des actes réalisés par des professionnels de santé non signataires de l'OPTAM ou de l'OPTAM CO et pris en charge par la Sécurité sociale est limité à 100% de la base de remboursement de la Sécurité sociale.

(1) En cas d'éxonération du ticket modérateur, le taux de remboursement de la Sécurité sociale est égal à 100%

Prestations non remboursées par la Sécurité sociale

(4) Sont exclus les frais d'hospitalisation long séjour facturés par les établissements médico-sociaux comme les maisons d’accueil spécialisées (MAS) ou les établissements d’hébergement pour personnes dépendantes (EHPAD).

(5) Durée illimitée en médecine, chirurgie et rééducation, durée limitée à 60 jours par an en psychiatrie, cure, régime, maison de repos, convalescence.

(1) En cas d'éxonération du ticket modérateur, le taux de remboursement de la Sécurité sociale est égal à 100%