Notre offre Complémentaire
Intériale Équilibre

Prestations non remboursées par la Sécurité sociale

* Les substituts nicotiniques, s'ils sont prescrits et figurent sur la liste des substituts nicotiniques pris en charge, sont remboursés par la Sécurité sociale à hauteur de 50 € / an ou 150 € / an pour les femmes enceintes, les jeunes de 20 à 30 ans et les patients reconnus en ALD cancer. La participation de la mutuelle est limitée à 50 € / an, qu'il y ait participation ou non de la Sécurité sociale.

(1) En cas d'éxonération du ticket modérateur, le taux de remboursement de la Sécurité sociale est égal à 100%

Prestations non remboursées par la Sécurité sociale

* Versement systématique du ticket modérateur si la base de remboursement de la Sécurité sociale est supérieure à la limite de remboursement.

(1) En cas d'éxonération du ticket modérateur, le taux de remboursement de la Sécurité sociale est égal à 100%

* Versement systématique du ticket modérateur si la base de remboursement de la Sécurité sociale est supérieure à la limite de remboursement.

** Forfait utilisable pour l'achat de lingerie spécialisée ; l'utilisation du forfait pour la lingerie exclut l'utilisation du forfait par prothèse mammaire.

(1) En cas d'éxonération du ticket modérateur, le taux de remboursement de la Sécurité sociale est égal à 100%

Prestations non remboursées par la Sécurité sociale

CAS : Contrat d'Accès aux Soins

(1) En cas d'éxonération du ticket modérateur, le taux de remboursement de la Sécurité sociale est égal à 100%

Prestations non remboursées par la Sécurité sociale

* Incisive, canine, prémolaire.

** Versement systématique du ticket modérateur si la base de remboursement de la Sécurité sociale est supérieure à la limite de remboursement.

*** Le ticket modérateur est versé quel que soit le nombre de prothèses dentaires.

(1) En cas d'éxonération du ticket modérateur, le taux de remboursement de la Sécurité sociale est égal à 100%

Prestations non remboursées par la Sécurité sociale

* Plafond de 150€ pour la monture.

** Définition des catégories de verres, planchers et plafonds applicables : voir Règlement Mutualiste.

*** Le remboursement optique (y compris le ticket modérateur) de la mutuelle est limité à un équipement sur une période de 2 ans. Par dérogation,la prise en charge est annuelle en cas d'évolution de la vue et pour les mineurs. Prise en charge de 2 équipements sur une période de 2 ans pour les personnes qui souhaitent un équipement de près et un équipement de loin. La période de 2 ans débute à la date d'achat du premier élément d'équipement optique (verre ou monture) et s'achève 2 ans après. Pour une monture seule, remboursement sur la base du forfait 2 verres unifocaux simples A et dans la limite de 150€.

**** Versement systématique du ticket modérateur si la base de remboursement de la Sécurité sociale est supérieure à la limite de remboursement.

(1) En cas d'éxonération du ticket modérateur, le taux de remboursement de la Sécurité sociale est égal à 100%

(1) En cas d'éxonération du ticket modérateur, le taux de remboursement de la Sécurité sociale est égal à 100%

Prestations non remboursées par la Sécurité sociale

* Pour bénéficier du forfait DPNI, la facture précisant l'acte ( dépistage des trisomies 13, 18 et 21 par analyse de l'ADN fœtal circulant - sang CFD Streck) et la prescription doivent être adressées à la Mutuelle.

** Versement systématique du ticket modérateur si la base de remboursement de la sécurité sociale est supérieure à la limite de remboursement.

(1) En cas d'éxonération du ticket modérateur, le taux de remboursement de la Sécurité sociale est égal à 100%

Prestations non remboursées par la Sécurité sociale

* Durée illimitée en médecine, chirurgie et rééducation, durée limitée à 60 jours par an en psychiatrie, cure, régime, maison de repos, convalescence.

CAS : Contrat d'Accès aux Soins.

(1) En cas d'éxonération du ticket modérateur, le taux de remboursement de la Sécurité sociale est égal à 100%